33555_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME"



Informations

Nom du document DU_33555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME
Maillage 33555 MARCHEPRIME
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2023 à 17:32
Publié le 23/06/2023 à 14:55
Mis à jour le 23/06/2023 à 14:55
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 33555_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7096d59fec862b73983eb174e1df19f3
Producteur Mairie de Marcheprime

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHEPRIME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33555
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9069264,44.6691016,-0.8044865,44.7371378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33555_procedure_20230330.pdf Procédure
33555_rapport_20230330.pdf Rapport
33555_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33555_prescription_pct_07_00_20230330.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33555_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé
33555_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
33555_reglement_graphique_20230330.pdf Règlement graphique
33555_annexe_1_20230330.pdf Annexe 1
33555_annexe_2_20230330.pdf Annexe 2
33555_info_surf_14_00_20230330.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33555_liste_annexes_20230330.pdf Liste annexes
33555_plan_sup_20230330.pdf Plan sup
33555_orientations_amenagement_18_00_20230330.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marcheprime
Téléphone : 05 57 71 18 70
Courriel : accueil@ville-marcheprime.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 57 71 18 70
Courriel : accueil@ville-marcheprime.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33555 MARCHEPRIME depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.