69007_PLU_20201110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPUIS"


Informations

Nom du document DU_69007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPUIS
Maillage 69007 AMPUIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2020 à 10:18
Publié le 23/11/2020 à 12:49
Mis à jour le 23/11/2020 à 12:49
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 69007_PLU_20201110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70b34845efab6f2abcc17f4aa4a09a8e
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMPUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/11/2020.
Emprise [4.7701709,45.4793312,4.8455574,45.5273563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69007_procedure_20201110.pdf Procédure
69007_rapport_1_20201110.pdf Partie 1
69007_rapport_2_20201110.pdf Partie 2
69007_padd_20201110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69007_prescription_surf_02_00_20201110.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69007_prescription_surf_05_05_20201110.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
69007_prescription_surf_08_00_20201110.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
69007_prescription_surf_15_00_20201110.pdf Règles d’implantation des constructions
69007_reglement_20201110.pdf Règlement écrit
69007_reglement_graphique_20201110.pdf Règlement graphique
69007_info_lin_99_00_20201110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69007_info_surf_02_02_20201110.pdf Info surf 02 02
69007_info_surf_04_00_20201110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69007_info_surf_14_00_20201110.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69007_info_surf_19_01_1_20201110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69007_info_surf_19_01_2_20201110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69007_info_surf_19_01_3_20201110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69007_liste_annexes_20201110.pdf Liste annexes
69007_liste_sup_20201110.pdf Liste sup
69007_plan_sup_20201110.pdf Plan sup
69007_orientations_amenagement_20201110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.