33147_PLU_20180703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAIGNAC"



Informations

Nom du document DU_33147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAIGNAC
Maillage 33147 DAIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 12:59
Publié le 19/03/2020 à 14:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33147_PLU_20180703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70d1917f2e1c1da4f762257d35bcbcce
Producteur Communauté d'Agglomération du Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2553589883967177,44.78281557956052,-0.2092941475021099,44.816966750465575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33147_avis_PPA_20180703.pdf Avis PPA
33147_enquete_publique_20180703.pdf Enquete publique
33147_liste_des_lotissements_20180703.pdf Liste des lotissements
33147_liste_des_pieces_20180703.pdf Liste des pieces
33147_orientations_amenagement_20180703.pdf OAP
33147_padd_20180703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33147_page_de_garde_20180703.pdf Page de garde
33147_rapport_20180703.pdf Rapport
33147_reglement_20180703.pdf Règlement écrit
33147_reglement_graphique_20180703.pdf Règlement graphique
33147_reseau_20180703.pdf Reseau
33147_schema_directeur_assainissement_20180703.pdf Schema directeur assainissement
33147_servitudes_liste_20180703.pdf Servitudes liste
33147_servitudes_plan_20180703.pdf Servitudes plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.