77246_PLU_20100727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECHELLE"


Informations

Nom du document DU_77246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECHELLE
Maillage 77246 LECHELLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2020 à 09:37
Publié le 02/09/2020 à 16:10
Mis à jour le 02/09/2020 à 16:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77246_PLU_20100727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70d51dcb6c6bedbd3d84f79d0dc1f708
Producteur Mairie de LECHELLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LECHELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/09/2020.
Emprise [3.3510452,48.541986,3.4249378,48.6038138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77246_procedure_20100727.pdf Procédure
77246_rapport_20100727.pdf Rapport
77246_padd_20100727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77246_reglement_20100727.pdf Règlement écrit
77246_reglement_graphique_1_20100727.pdf Règlement graphique 1
77246_reglement_graphique_2_20100727.pdf Règlement graphique 2
77246_info_lin_19_01_texte_20100727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (texte)
77246_liste_sup_20100727.pdf Liste sup
77246_orientations_amenagement_20100727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LECHELLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lechelle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lechelle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.