60651_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ULLY-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_60651
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ULLY-SAINT-GEORGES
Maillage 60651 ULLY-SAINT-GEORGES
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 10:58
Publié le 29/04/2020 à 13:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60651_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70da4fd9633a99cb703b4923c963d736
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ULLY-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2339755857965997,49.25076174628091,2.308809011835193,49.305726372372604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60651_assainissement_20200312.pdf Assainissement
60651_emplacement_reserve_20200312.pdf Emplacement reserve
60651_info_utile_20200312.pdf Info utile
60651_notice_SUP_20200312.pdf Notice SUP
60651_orientations_amenagement_20200312.pdf OAP
60651_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60651_plan_SUP_20200312.pdf Plan SUP
60651_procedure_20200312.pdf Procédure
60651_rapport_20200312.pdf Rapport
60651_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
60651_reglement_graphique_20200312.pdf Règlement graphique
60651_reseau_eau_20200312.pdf Reseau eau
60651_schema_eau_20200312.pdf Schema eau

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.