81043_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSQUE"


Informations

Nom du document DU_81043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSQUE
Maillage 81043 BUSQUE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 09:39
Publié le 02/11/2026 à 09:58
Mis à jour le 02/11/2026 à 09:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 81043_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-70e5b7777d8ca5131aed20aa505515cb
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81043
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [1.9226316,43.7732391,1.9774102,43.7999053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81043_procedure_20241107.pdf Procédure
81043_procedure_20260921.pdf Procédure
81043_rapport_20260921.pdf Rapport
81043_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81043_prescription_pct_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81043_prescription_pct_16_20260921.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
81043_prescription_surf_03_20260921.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
81043_prescription_surf_05_20260921.pdf Emplacement réservé
81043_prescription_surf_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81043_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
81043_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
81043_info_surf_04_20260921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81043_info_surf_19_20260921.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81043_info_surf_32_20260921.pdf Secteur de taxe d'aménagement
81043_info_surf_99_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81043_page_de_garde_annexes_20260921.pdf Page de garde annexes
81043_page_de_garde_annexes_doc_20260921.pdf Page de garde annexes doc
81043_sup_20260921.pdf Sup
81043_orientations_amenagement_20260921.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ted.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.