200051225_SCOT_20251209

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS LEDONIEN"



Informations

Nom du document scot_200051225
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS LEDONIEN
Maillage scot_200051225 SCOT DU PAYS LEDONIEN
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 08:53
Publié le 23/12/2025 à 11:04
Mis à jour le 23/12/2025 à 11:04
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200051225_SCOT_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70f0b2f35d0c29ebf55c2dafce3be8e7
Producteur PETR du Pays Lédonien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS LEDONIEN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200051225
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2021.
Emprise [5.2987805,46.2642481,5.8891919,46.9122437]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200051225_20211214_delib_prescription_20251209.pdf Délibération de prescription
200051225_20220328_delib_objectifs_modalites_20251209.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
200051225_20231212_delib_debat_pas_20251209.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200051225_20250311_delib_arret_20251209.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200051225_20251209_delib_approbation_20251209.pdf Délibération d’approbation
200051225_procedure_20251209.pdf Procédure
200051225_daac_20251209.pdf Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique
200051225_doo_20251209.pdf Document d'Orientation et d'Objectifs
200051225_pas_20251209.pdf Projet d'Aménagement Stratégique
200051225_annexe_bilan_concertation_20251209.pdf Annexe délibération n° 440 - Bilan concertation
200051225_annexe_diagnostic_paysager_urbain_conso_20251209.pdf Annexe diagnostic paysager urbain conso
200051225_annexe_eie_20251209.pdf Annexe EIE Etat Initial de l'Environnement
200051225_annexe_evaluation_environnementale_resume_non_technique_20251209.pdf Annexe Evaluation Environnementalee - Annexe Résume Non Technique
200051225_annexe_indicateurs_suivi_20251209.pdf Annexe indicateurs suivi
200051225_annexe_justification_choix_reponses_ppa_20251209.pdf Annexe justification choix - Annexe reponses aux PPA
200051225_annexe_synthese_diagnostic_20251209.pdf Annexe synthese diagnostics
200051225_consommation_espace_20251209.pdf Annexe Diagnostic paysager et urbain et Analyse de la consommation d'espace
200051225_diagnostic_20251209.pdf Annexe Diagnostic socio-économique
200051225_evaluation_environnementale_20251209.pdf Annexe Evaluation Environnementale
200051225_justification_choix_20251209.pdf Annexe Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays Lédonien
Téléphone : Aucun
Courriel : cjartier@pays-ledonien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cjartier@pays-ledonien.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.