17366_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-COUX"


Informations

Nom du document DU_17366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-COUX
Maillage 17366 SAINT-MARTIN-DE-COUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 08:42
Publié le 13/10/2026 à 09:47
Mis à jour le 13/10/2026 à 09:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 17366_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-710871fdd7521b91e653dbae83987ee5
Producteur Mairie de Saint-Martin-de-Coux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-COUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17366
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.1424309,45.1153982,-0.0870062,45.1751049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/10/2026
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17366_procedure_20261001.pdf Procédure
17366_20261001_rapport_E_20261001.pdf Rapport
17366_padd_20261001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17366_prescription_surf_02_00_1_20261001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17366_prescription_surf_02_00_2_20261001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17366_prescription_surf_05_02_20261001.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
17366_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
17366_reglement_graphique_20261001.pdf Règlement graphique
17366_info_lin_19_01_1_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17366_info_lin_19_01_2_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17366_info_surf_04_00_20261001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17366_info_surf_16_00_20261001.pdf Site archéologique
17366_info_surf_19_01_1_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17366_info_surf_19_01_2_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17366_info_surf_19_02_20261001.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
17366_info_surf_42_01_20261001.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17366_info_surf_43_00_20261001.pdf Secteur d’obligation légale de débroussaillement (OLD) en prévention des incendies
17366_liste_annexes_20261001.pdf Liste annexes
17366_liste_sup_20261001.pdf Liste sup
17366_oap_18_00_20261001.pdf OAP 18 00
17366_oap_18_01_20261001.pdf OAP 18 01
17366_oap_18_15_20261001.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-de-Coux
Téléphone : 46 04 72 02
Courriel : mairie@saintmartindecoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Martin-de-Coux
Téléphone : 46 04 72 02
Courriel : mairie@saintmartindecoux.fr


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Procédures en cours

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