67329_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEDERNAI"


Informations

Nom du document DU_67329
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEDERNAI
Maillage 67329 NIEDERNAI
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 17:58
Publié le 11/12/2023 à 18:32
Mis à jour le 11/12/2023 à 18:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67329_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-712f0fae0fee0e49bf7d0bbd7e3d0b47
Producteur Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEDERNAI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67329
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4942246,48.4263085,7.5886945,48.4714092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67329_procedure_20230927.pdf Procédure
67329_rapport_1_20140710.pdf Partie 1
67329_rapport_1_20230927.pdf Partie 1
67329_padd_20140710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67329_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
67329_reglement_graphique_1_20230927.pdf Règlement graphique 1
67329_reglement_graphique_2_20230927.pdf Règlement graphique 2
67329_info_lin_19_01_aep_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67329_info_lin_19_01_eu_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
67329_info_surf_16_00_20230927.pdf Site archéologique
67329_info_txt_19_01_aep_20140710.pdf Info txt 19 01 aep
67329_info_txt_19_01_dechets_20140710.pdf Info txt 19 01 dechets
67329_info_txt_19_01_eu_20140710.pdf Info txt 19 01 eu
67329_liste_annexes_20140710.pdf Liste annexes
67329_liste_sup_20140710.pdf Liste sup
67329_plan_annexes_20140710.pdf Plan annexes
67329_plan_sup_20140710.pdf Plan sup
67329_orientations_amenagement_20140710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpso@ccpso.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpso@ccpso.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.