49209_CC_20080731

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNE-LES-RAIRIES"


Informations

Nom du document DU_49209
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNE-LES-RAIRIES
Maillage 49209 MONTIGNE-LES-RAIRIES
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 12:58
Publié le 08/12/2022 à 13:36
Mis à jour le 08/12/2022 à 13:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49209_CC_20080731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71365861f3c9ea037a1dcfe79dd53476
Producteur Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIGNE-LES-RAIRIES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49209
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2372172,47.6096319,-0.1888801,47.6438366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49209_procedure_20080731.pdf Procédure
49209_rapport_1_20080731.pdf Partie 1
49209_liste_annexes_20080731.pdf Liste annexes
49209_sectorisation_graphique_20080731.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.