68366_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WICKERSCHWIHR"



Informations

Nom du document DU_68366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WICKERSCHWIHR
Maillage 68366 WICKERSCHWIHR
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 09:20
Publié le 23/02/2026 à 17:33
Mis à jour le 23/02/2026 à 17:33
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 68366_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-713d6417123c14ffa53fa42c6c394037
Producteur Mairie de WICKERSCHWIHR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WICKERSCHWIHR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68366
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.423405,48.1025193,7.4553929,48.1215249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68366_procedure_20260126.pdf Procédure
68366_eval_environnement_20260126.pdf Evaluation environnementale
68366_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
68366_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
68366_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68366_prescription_surf_05_20260126.pdf Emplacement réservé
68366_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
68366_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
68366_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
68366_diagnostic_agricole_20260126.pdf Diagnostic agricole
68366_info_ge_20260126.pdf Info ge
68366_info_lin_19_aep_20260126.pdf Info lin 19 aep
68366_info_lin_19_eu_20260126.pdf Info lin 19 eu
68366_info_txt_19_notice_20260126.pdf Info txt 19 notice
68366_sup_20260126.pdf Sup
68366_orientations_amenagement_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de WICKERSCHWIHR
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de WICKERSCHWIHR
Téléphone : Aucun
Courriel : sigtopo@agglo-colmar.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.