77168_PLU_20250919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGREVILLE"


Informations

Nom du document DU_77168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGREVILLE
Maillage 77168 EGREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 11:28
Publié le 06/10/2025 à 12:12
Mis à jour le 06/10/2025 à 12:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77168_PLU_20250919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-714006cfb17fadd0ddf7005ebf48c14f
Producteur Commune d'Egreville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EGREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77168
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8374963,48.1553962,2.9365879,48.2159833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77168_procedure_20250919.pdf Procédure
77168_rapport_1_20250919.pdf Partie 1
77168_rapport_2_20250919.pdf Partie 2
77168_rapport_3_20250919.pdf Partie 3
77168_padd_20250919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77168_reglement_20250919.pdf Règlement écrit
77168_reglement_graphique_1_20250919.pdf Règlement graphique 1
77168_reglement_graphique_2_20250919.pdf Règlement graphique 2
77168_liste_sup_20250919.pdf Liste sup
77168_prescriptions_surf_02_00_20250919.pdf Prescriptions surf 02 00
77168_prescriptions_surf_04_00_20250919.pdf Prescriptions surf 04 00
77168_prescriptions_surf_14_00_20250919.pdf Prescriptions surf 14 00
77168_prescriptions_surf_17_00_20250919.pdf Prescriptions surf 17 00
77168_prescriptions_surf_19_01_20250919.pdf Prescriptions surf 19 01
77168_prescriptions_surf_32_00_20250919.pdf Prescriptions surf 32 00
77168_prescriptions_surf_38_00_20250919.pdf Prescriptions surf 38 00
77168_oap_20250919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Egreville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-accueil@egreville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-accueil@egreville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.