54552_PLU_20021112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEMONT"


Informations

Nom du document DU_54552
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEMONT
Maillage 54552 VAUDEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2022 à 17:08
Publié le 21/10/2022 à 17:25
Mis à jour le 21/10/2022 à 17:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54552_PLU_20021112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7151866ba4cb9b6ab58310b09e12789e
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54552
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [5.8547383,48.4068318,6.07854,48.7285423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54552_procedure_20021112.pdf Procédure
54552_rapport_20021112.pdf Rapport
54552_padd_20021112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54552_prescription_surf_05_20021112.pdf Emplacement réservé
54552_reglement_20021112.pdf Règlement écrit
54552_reglement_graphique_20021112.pdf Règlement graphique
54552_info_lin_19_aep_20021112.pdf Info lin 19 aep
54552_info_lin_19_ass_20021112.pdf Info lin 19 ass
54552_info_surf_04_20021112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54552_info_surf_19_20021112.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.