258403153_SCOT_20260126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON"


Informations

Nom du document scot_258403153
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON
Maillage scot_258403153 SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 10:07
Publié le 17/02/2026 à 10:32
Mis à jour le 17/02/2026 à 10:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 258403153_SCOT_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-716670c7a11438276e59ecd8f69730cb
Producteur Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d'Avignon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258403153
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6190279,43.8499688,5.1067984,44.2643804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
258403153_procedure_20260126.pdf Procédure
258403153_daac_20260126.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
258403153_doo_20260126.pdf Document d'orientation et d'objectifs
258403153_pas_20260126.pdf Projet d'aménagement stratégique
258403153_consommation_espace_20260126.pdf Analyse de la consommation d'espace
258403153_diagnostic_20260126.pdf Diagnostic
258403153_etat_initial_environnement_20260126.pdf Etat initial environnement
258403153_evaluation_environnementale_20260126.pdf Evaluation environnementale
258403153_glossaire_20260126.pdf Glossaire
258403153_justification_choix_20260126.pdf Justification des choix
258403153_plan_doo_20260126.pdf Plan doo

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d'Avignon
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@scot-bva.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d'Avignon
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@scot-bva.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.