42312_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOURETTE"


Informations

Nom du document DU_42312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOURETTE
Maillage 42312 LA TOURETTE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 09:14
Publié le 03/04/2024 à 20:09
Mis à jour le 03/04/2024 à 20:09
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42312_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7168fbc9fba406ee2b5c5c7b223c08e8
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOURETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42312
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [4.0648648,45.4071688,4.1044043,45.4379125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42312_rapport_20240402.pdf Rapport
42312_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42312_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
42312_info_lin_19_1_20240402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42312_info_lin_19_2_20240402.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42312_info_lin_19_3_20240402.pdf Info lin 19 3
42312_info_lin_19_4_20240402.pdf Info lin 19 4
42312_info_lin_19_5_20240402.pdf Info lin 19 5
42312_info_lin_99_20240402.pdf Autre
42312_info_pct_16_20240402.pdf Site archéologique
42312_info_surf_08_20240402.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
42312_info_surf_30_20240402.pdf Périmètre PUP
42312_info_surf_32_20240402.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
42312_info_surf_38_20240402.pdf Info surf 38
42312_liste_sup_20240402.pdf Liste sup
42312_plan_sup_20240402.pdf Plan sup
42312_orientations_amenagement_20240402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.