09147_PLU_20190228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABATUT"



Informations

Nom du document DU_09147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABATUT
Maillage 09147 LABATUT
Source Inconnue
Téléversé le 28/04/2019 à 16:27
Publié le 28/04/2019 à 16:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 09147_PLU_20190228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7178b8f2217b62fcf477a6a0fa2a9e44
Producteur Commune de Labatut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABATUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4974794560248155,43.24937780342154,1.544926228730993,43.275988822192225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09147_liste_annexes_20190228.pdf Liste annexes
09147_orientations_amenagement_20190228.pdf OAP
09147_padd_20190228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09147_plan_sup_20190228.pdf Plan sup
09147_rapport_1_20190228.pdf Partie 1
09147_rapport_2_20190228.pdf Partie 2
09147_reglement_20190228.pdf Règlement écrit
09147_reglement_graphique_20190228.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Labatut
Téléphone : Aucun
Courriel : communedelabatut@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedelabatut@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.