09147_PLU_20190228
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABATUT"
Informations
Nom du document | DU_09147 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABATUT |
Maillage | 09147 LABATUT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 28/04/2019 à 16:27 |
Publié le | 28/04/2019 à 16:49 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 09147_PLU_20190228 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-7178b8f2217b62fcf477a6a0fa2a9e44 |
Producteur | Commune de Labatut |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABATUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.4974794560248155,43.24937780342154,1.544926228730993,43.275988822192225] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Labatut
Téléphone : Aucun Courriel : communedelabatut@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : communedelabatut@orange.fr |
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Procédures en cours
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