78310_PLU_20250409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUDAN"


Informations

Nom du document DU_78310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUDAN
Maillage 78310 HOUDAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2025 à 09:17
Publié le 17/04/2025 à 09:54
Mis à jour le 17/04/2025 à 09:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78310_PLU_20250409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-717ac2c6bfdb97d25f15c2f39eb2e24e
Producteur Commune de Houdan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5754012,48.7737138,1.6207329,48.819901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78310_procedure_20170622.pdf Procédure
78310_procedure_20190925.pdf Procédure
78310_procedure_20230705.pdf Procédure
78310_procedure_20240917.pdf Procédure
78310_procedure_20250409.pdf Procédure
78310_rapport_20170622.pdf Rapport
78310_rapport_20190925.pdf Rapport
78310_rapport_20230705.pdf Rapport
78310_rapport_20240917.pdf Rapport
78310_rapport_20250409.pdf Rapport
78310_padd_20170622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78310_prescription_surf_05_20250409.pdf Emplacement réservé
78310_prescription_surf_07_1_20170622.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78310_prescription_surf_07_2_20170622.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78310_reglement_20250409.pdf Règlement écrit
78310_reglement_graphique_1_20170622.pdf Règlement graphique 1
78310_reglement_graphique_2_20250409.pdf Règlement graphique 2
78310_dossier_20170622.pdf Dossier
78310_info_lin_19_20170622.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
78310_info_surf_03_20170622.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78310_info_surf_14_20170622.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
78310_info_surf_17_20170622.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
78310_info_surf_18_20170622.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
78310_liste_sup_20170622.pdf Liste sup
78310_plan_sup_20170622.pdf Plan sup
78310_orientations_amenagement_20240917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Houdan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villehoudan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villehoudan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.