200043974_PLUi_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SUD GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_200043974
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SUD GIRONDE
Maillage 200043974 PLUI DU SUD GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2025 à 15:37
Publié le 29/04/2025 à 16:16
Dépublié le 14/05/2025 à 10:37
Mis à jour le 14/05/2025 à 10:37
Statut Téléchargeable
Version 19
Nom de l'archive 200043974_PLUi_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71ad6f8257ad00cadad720da8cad6f07
Producteur Communauté de communes de Jura Nord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU SUD GIRONDE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200043974
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7398122,44.2050776,-0.092966,44.6487198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Jura Nord
Téléphone : Aucun
Courriel : b.tschantre@jura-nord.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.lamydelachapelle@cdcsudgironde.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.