44063_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GETIGNE"


Informations

Nom du document DU_44063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GETIGNE
Maillage 44063 GETIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2020 à 23:49
Publié le 25/11/2020 à 00:35
Mis à jour le 10/11/2021 à 16:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 44063_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-71bea3ef49d0a53a4eaf5be28cff5250
Producteur Mairie de Gétigné
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44063 GETIGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.