68352_PLU_20161212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLGELSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLGELSHEIM
Maillage 68352 VOLGELSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:21
Publié le 03/03/2026 à 19:03
Mis à jour le 03/03/2026 à 19:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68352_PLU_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-71d7ab59c269444143c59a8afcfebbaf
Producteur Mairie de Volgelsheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLGELSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68352
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5182117,48.0092368,7.570082,48.0411571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68352_procedure_20161212.pdf Procédure
68352_rapport_1_20161212.pdf Partie 1
68352_rapport_2_20161212.pdf Partie 2
68352_rapport_3_20161212.pdf Partie 3
68352_PADD_20161212.pdf PADD
68352_prescription_surf_05_20161212.pdf Emplacement réservé
68352_reglement_20161212.pdf Règlement écrit
68352_reglement_graphique_20161212.pdf Règlement graphique
68352_info_lin_14_dep_haut-rhin_20161212.pdf Info lin 14 dep haut-rhin
68352_info_lin_19_ass_1_20161212.pdf Info lin 19 ass 1
68352_info_lin_19_ass_2_20161212.pdf Info lin 19 ass 2
68352_info_lin_19_ep_1_20161212.pdf Info lin 19 ep 1
68352_info_lin_19_ep_2_20161212.pdf Info lin 19 ep 2
68352_info_surf_04_20161212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68352_info_surf_14_20161212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68352_info_surf_17_20161212.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68352_info_surf_19_ep_note_20161212.pdf Info surf 19 ep note
68352_info_surf_37_20161212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68352_info_surf_99_info_locataire_20161212.pdf Info surf 99 info locataire
68352_info_surf_99_radon_20161212.pdf Info surf 99 radon
68352_info_surf_99_risque_agri_techno_20161212.pdf Info surf 99 risque agri techno
68352_plan_sup_20161212.pdf Plan sup
68352_sup_arrete_PDA_MH_Neuf_Brisach_20161212.pdf Sup arrete PDA MH Neuf Brisach
68352_sup_arrete_PDA_MH_Vogelsheim_20161212.pdf Sup arrete PDA MH Vogelsheim
68352_orientations_amenagement_20161212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Volgelsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@volgelsheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Volgelsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@volgelsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.