34165_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZIN"


Informations

Nom du document DU_34165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZIN
Maillage 34165 MONTBAZIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2026 à 21:33
Publié le 11/01/2026 à 21:59
Mis à jour le 11/01/2026 à 21:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 34165_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71db1ed208e62d3124205df7a170be7b
Producteur Mairie de Montbazin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBAZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34165
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0399489,43.2677027,4.1634409,43.8154028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34165_20251217_delib_approbation_annexe_E_20251217.pdf Delib approbation annexe
34165_procedure_20251217.pdf Procédure
34165_rapport_20251217.pdf Rapport
34165_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34165_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
34165_reglement_graphique_0_20251217.pdf Tableau d’assemblage
34165_reglement_graphique_1_20251217.pdf Règlement graphique 1
34165_reglement_graphique_2_20251217.pdf Règlement graphique 2
34165_reglement_graphique_3_20251217.pdf Règlement graphique 3
34165_info_surf_04_00_1_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
34165_info_surf_04_00_2_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
34165_info_surf_07_00_20251217.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
34165_info_surf_11_00_1_20251217.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (1)
34165_info_surf_11_00_2_20251217.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (2)
34165_info_surf_14_00_1_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
34165_info_surf_14_00_2_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
34165_info_surf_14_00_3_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
34165_info_surf_16_00_20251217.pdf Site archéologique
34165_info_surf_17_00_20251217.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34165_info_surf_19_01_1_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34165_info_surf_19_01_2_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34165_info_surf_19_01_3_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34165_info_surf_19_01_4_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34165_info_surf_21_00_20251217.pdf Projet de plan de prévention des risques
34165_info_surf_32_00_20251217.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34165_info_surf_42_02_20251217.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
34165_info_surf_99_00_1_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34165_info_surf_99_00_2_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34165_info_surf_99_00_3_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34165_info_surf_99_00_4_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34165_info_surf_99_00_5_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34165_info_surf_99_00_6_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34165_info_surf_99_00_7_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34165_info_surf_99_00_8_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
34165_info_surf_99_00_9_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
34165_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
34165_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
34165_plan_sup_20251217.pdf Plan sup
34165_prescription_surf_02_00_1_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34165_prescription_surf_02_00_2_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34165_prescription_surf_02_00_3_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
34165_prescription_surf_02_00_4_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
34165_prescription_surf_02_00_5_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
34165_prescription_surf_02_00_6_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
34165_prescription_surf_03_00_1_20251217.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
34165_prescription_surf_03_00_2_20251217.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (2)
34165_prescription_surf_05_00_20251217.pdf Emplacement réservé
34165_oap_18_01_20251217.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montbazin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montbazin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montbazin.fr


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Procédures en cours

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