45009_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCHERES-LE-MARCHE"


Informations

Nom du document DU_45009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCHERES-LE-MARCHE
Maillage 45009 ASCHERES-LE-MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 14:24
Publié le 22/08/2023 à 15:30
Mis à jour le 22/08/2023 à 15:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45009_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71db5b304dbec8816af469c8b09884b4
Producteur Mairie d'Aschères-le-Marché

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASCHERES-LE-MARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9604308,48.0818804,2.0481358,48.1386965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45009_procedure_20230704.pdf Procédure
45009_rapport_20230704.pdf Rapport
45009_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45009_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
45009_reglement_graphique_20230704.pdf Règlement graphique
45009_autres_annexes_20230704.pdf Autres annexes
45009_eau_potable_20230704.pdf Eau potable
45009_patrimoine_20230704.pdf Patrimoine
45009_orientations_amenagement_20230704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aschères-le-Marché
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ascheres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ascheres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.