44178_PLU_20251204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARS-DE-COUTAIS"


Informations

Nom du document DU_44178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARS-DE-COUTAIS
Maillage 44178 SAINT-MARS-DE-COUTAIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 08:30
Publié le 19/12/2025 à 10:07
Mis à jour le 19/12/2025 à 10:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 44178_PLU_20251204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-71f7ccada2a2429a886fce156f340327
Producteur Mairie de Saint Mars de Coutais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARS-DE-COUTAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44178
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.7937114,47.0221999,-1.6980915,47.133652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44178_procedure_20251204.pdf Procédure
44178_rapport_20251204.pdf Rapport
44178_padd_20251204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44178_reglement_20251204.pdf Règlement écrit
44178_reglement_graphique_20251204.pdf Règlement graphique
44178_SUP_SURF_PLU_A4_20251204.pdf SUP SURF PLU A4
44178_SUP_SURF_PLU_AC1_20251204.pdf SUP SURF PLU AC1
44178_SUP_SURF_PLU_AC2_20251204.pdf SUP SURF PLU AC2
44178_SUP_SURF_PLU_EL5_20251204.pdf SUP SURF PLU EL5
44178_SUP_SURF_PLU_PT2_20251204.pdf SUP SURF PLU PT2
44178_annexes_sanitaires_20251204.pdf Annexes sanitaires
44178_ens_20251204.pdf Ens
44178_zac_20251204.pdf Zac
44178_zones_inondables_20251204.pdf Zones inondables
44178_oap_20251204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Mars de Coutais
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@saintmarsdecoutais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@saintmarsdecoutais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.