71385_PLU_20240318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMOUR-BELLEVUE"


Informations

Nom du document DU_71385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Maillage 71385 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 11:06
Publié le 16/04/2024 à 16:27
Mis à jour le 16/04/2024 à 16:27
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 71385_PLU_20240318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7209d33900f48c600c2d3671c2dee1e2
Producteur Mairie de Saint-Amour-Bellevue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMOUR-BELLEVUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71385
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7094681,46.2271335,4.7605174,46.2513283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71385_procedure_20240318.pdf Procédure
71385_rapport_20240318.pdf Rapport
71385_padd_20240318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71385_prescription_surf_05_00_20240318.pdf Emplacement réservé
71385_reglement_20240318.pdf Règlement écrit
71385_reglement_graphique_20240318.pdf Règlement graphique
71385_info_lin_19_01_aep_20240318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
71385_info_lin_19_01_ass_20240318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
71385_info_surf_99_00_archeologie_20240318.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (archeologie)
71385_info_surf_99_00_viticole_20240318.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (viticole)
71385_plan_sup_20240318.pdf Plan sup
71385_orientations_amenagement_20240318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.