46173_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY"


Informations

Nom du document DU_46173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY
Maillage 46173 LIMOGNE-EN-QUERCY
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 21:08
Publié le 15/05/2026 à 23:22
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:22
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 46173_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-720a895a64a655357425d854b6251e69
Producteur DDT_46
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7304592,44.3678704,1.8371145,44.4335302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46173_procedure_20230413.pdf Procédure
46173_rapport_20230413.pdf Rapport
46173_PADD_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46173_prescription_surf_07_20230413.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
46173_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
46173_reglement_graphique_20230413.pdf Règlement graphique
46173_DPU_20230413.pdf DPU
46173_orientations_amenagement_20230413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT_46
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sppdd-idt@lot.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 46173 LIMOGNE-EN-QUERCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.