25245_PLU_20260407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN"



Informations

Nom du document DU_25245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN
Maillage 25245 FONTAIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 14:50
Publié le 07/04/2026 à 15:24
Mis à jour le 07/04/2026 à 15:24
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 25245_PLU_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-721f8a7d69ee9306a2c299f17d14093a
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25245
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0082455,47.1685404,6.0731903,47.2181235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25245_procedure_20260407.pdf Procédure
25245_rapport_20260407.pdf Rapport
25245_padd_20260407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25245_prescription_surf_05_20260407.pdf Emplacement réservé
25245_reglement_20260407.pdf Règlement écrit
25245_reglement_graphique_1_20260407.pdf Règlement graphique 1
25245_reglement_graphique_2_20260407.pdf Règlement graphique 2
25245_reglement_graphique_3_20260407.pdf Règlement graphique 3
25027_RLPI_20260407.pdf RLPI
25245_AEP_20260407.pdf AEP
25245_DPU_20260407.pdf DPU
25245_SPSE_20260407.pdf SPSE
25245_SUP_T5_20260407.pdf SUP T5
25245_annexes_graphiques_20260407.pdf Annexes graphiques
25245_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260407.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25245_assainissement_20260407.pdf Assainissement
25245_avants_monts_20260407.pdf Avants monts
25245_plan_SUP_20260407.pdf Plan SUP
25245_taxe_amenagement_20260407.pdf Taxe amenagement
25245_orientations_amenagement_20260407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.