63091_PLU_20160315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBONNIER-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_63091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBONNIER-LES-MINES
Maillage 63091 CHARBONNIER-LES-MINES
Source Inconnue
Téléversé le 12/04/2017 à 09:27
Publié le 12/04/2017 à 09:47
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63091_PLU_20160315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72372f4de1123bfaf82a47c75c86e6e9
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARBONNIER-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.265699314930921,45.4048063996236,3.2965664913734374,45.43211123225778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63091_info_surf_04_20160315.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63091_info_surf_14_20160315.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63091_info_surf_16_20160315.pdf Site archéologique
63091_info_surf_18_20160315.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
63091_info_surf_19_20160315.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63091_info_surf_21_20160315.pdf Projet de PPRN et PPRM
63091_info_surf_26_20160315.pdf Lotissement
63091_liste_sup_20160315.pdf Liste sup
63091_orientations_amenagement_1_20160315.pdf OAP 1
63091_orientations_amenagement_2_20160315.pdf OAP 2
63091_orientations_amenagement_3_20160315.pdf OAP 3
63091_orientations_amenagement_4_20160315.pdf OAP 4
63091_padd_20160315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63091_plan_info_lin_19_aep_20160315.pdf Plan info lin 19 aep
63091_plan_info_lin_19_eu_20160315.pdf Plan info lin 19 eu
63091_plan_sup_20160315.pdf Plan sup
63091_prescription_surf_01_20160315.pdf Espace boisé classé
63091_prescription_surf_05_20160315.pdf Emplacement réservé
63091_prescription_surf_11_20160315.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63091_procedure_20160315.pdf Procédure
63091_rapport_20160315.pdf Rapport
63091_reglement_20160315.pdf Règlement écrit
63091_reglement_graphique_20160315.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.