89436_PLU_20240129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENIZY"



Informations

Nom du document DU_89436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENIZY
Maillage 89436 VENIZY
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 17:36
Publié le 12/03/2024 à 22:32
Mis à jour le 12/03/2024 à 22:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 89436_PLU_20240129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-725081d24028747fc1e19be5dcbd908b
Producteur Mairie de Vénizy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENIZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89436
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6141996,48.0078086,3.7350956,48.1316171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89436_procedure_20240129.pdf Procédure
89436_rapport_1_20240129.pdf Partie 1
89436_rapport_2_20240129.pdf Partie 2
89436_rapport_3_20240129.pdf Partie 3
89436_rapport_4_20240129.pdf Partie 4
89436_padd_20240129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89436_prescription_surf_31_05_20240129.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
89436_reglement_20240129.pdf Règlement écrit
89436_reglement_graphique_1_20240129.pdf Règlement graphique 1
89436_reglement_graphique_2_20240129.pdf Règlement graphique 2
89436_reglement_graphique_3_20240129.pdf Règlement graphique 3
89436_reglement_graphique_4_20240129.pdf Règlement graphique 4
89436_reglement_graphique_5_20240129.pdf Règlement graphique 5
89436_reglement_graphique_6_20240129.pdf Règlement graphique 6
89436_reglement_graphique_7_20240129.pdf Règlement graphique 7
89436_info_lin_19_01_aep_20240129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
89436_info_lin_19_01_ass_20240129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
89436_liste_SUP_20240129.pdf Liste SUP
89436_plan_SUP_20240129.pdf Plan SUP
89436_orientations_amenagement_1_20240129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.