88098_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMOUSEY"


Informations

Nom du document DU_88098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMOUSEY
Maillage 88098 CHAUMOUSEY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 09:17
Publié le 01/07/2024 à 13:50
Mis à jour le 01/07/2024 à 13:50
Statut
Version 18
Nom de l'archive 88098_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-727d2aed122e0b29cae299a8c696ba46
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMOUSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2904891,48.1545285,6.3599357,48.1901461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88098_procedure_20130613.pdf Procédure
88098_procedure_20211102.pdf Procédure
88098_procedure_20240618.pdf Procédure
88098_rapport_20130613.pdf Rapport
88098_rapport_20240618.pdf Rapport
88098_padd_20130613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88098_prescription_surf_05_20130613.pdf Emplacement réservé
88098_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
88098_reglement_graphique_20240618.pdf Règlement graphique
88098_info_lin_19_01_20130613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88098_info_surf_04_00_20130613.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88098_liste_sup_20130613.pdf Liste sup
88098_plan_sup_20130613.pdf Plan sup
88098_orientations_amenagement_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.