38100_PLU_20231120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHEYLAS"


Informations

Nom du document DU_38100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHEYLAS
Maillage 38100 LE CHEYLAS
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2025 à 06:49
Publié le 24/02/2025 à 09:11
Mis à jour le 24/02/2025 à 09:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38100_PLU_20231120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7284c0e8bf76442db79be557a957c010
Producteur Mairie de Le Cheylas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHEYLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9763518,45.3533364,6.0341486,45.4056002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38100_procedure_20231120.pdf Procédure
38100_rapport_20231120.pdf Rapport
38100_padd_20231120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38100_prescription_surf_47_01_20231120.pdf Réseaux publics d'eau
38100_reglement_20231120.pdf Règlement écrit
38100_reglement_graphique_1_20231120.pdf Règlement graphique 1
38100_reglement_graphique_2_20231120.pdf Règlement graphique 2
38100_reglement_graphique_3_20231120.pdf Règlement graphique 3
38100_info_surf_04_00_20231120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38100_info_surf_04_01_20231120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
38100_info_surf_08_00_20231120.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38100_info_surf_14_00_20231120.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38100_info_surf_19_01_1_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38100_info_surf_19_01_2_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38100_info_surf_32_00_20231120.pdf Secteur de taxe d'aménagement
38100_info_surf_99_00_1_20231120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38100_info_surf_99_00_2_20231120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38100_liste_SUP_20231120.pdf Liste SUP
38100_liste_annexes_20231120.pdf Liste annexes
38100_plan_SUP_20231120.pdf Plan SUP
38100_orientations_amenagement_20231120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Cheylas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-le-cheylas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-le-cheylas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.