80585_PLU_20221124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESLE"


Informations

Nom du document DU_80585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESLE
Maillage 80585 NESLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2023 à 10:18
Publié le 27/06/2023 à 10:31
Mis à jour le 27/06/2023 à 10:31
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 80585_PLU_20221124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-729d5e5127d636f41e325c3cc100cc62
Producteur Communauté de communes de l'est de la somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80585
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8800998,49.7462865,2.9442471,49.7739983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80585_procedure_20221124.pdf Procédure
80585_rapport_1_20210330.pdf Partie 1
80585_rapport_2_20221124.pdf Partie 2
80585_rapport_3_20221124.pdf Partie 3
80585_rapport_4_20221124.pdf Partie 4
80585_padd_20210330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80585_reglement_20221124.pdf Règlement écrit
80585_reglement_graphique_20221124.pdf Règlement graphique
80585_EE_resume_non_technique_20221124.pdf EE resume non technique
80585_annexe_20210330.pdf Annexe
80585_orientations_amenagement_20221124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de l'est de la somme
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.luyckx@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.luyckx@estdelasomme.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.