86081_PLU_20200123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIERS"


Informations

Nom du document DU_86081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIERS
Maillage 86081 COLOMBIERS
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2021 à 08:52
Publié le 23/07/2021 à 12:26
Mis à jour le 23/07/2021 à 12:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86081_PLU_20200123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72a5e5e29498b6581d9774dcd2dd841a
Producteur Mairie Colombiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/07/2021.
Emprise [0.3838344,46.7533311,0.4866539,46.8073786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86081_procedure_20200123.pdf Procédure
86081_rapport_1_20200123.pdf Partie 1
86081_rapport_2_20200123.pdf Partie 2
86081_padd_20200123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86081_prescription_surf_05_00_20200123.pdf Emplacement réservé
86081_prescription_surf_07_00_20200123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86081_reglement_20200123.pdf Règlement écrit
86081_reglement_graphique_1_20200123.pdf Règlement graphique 1
86081_reglement_graphique_2_20200123.pdf Règlement graphique 2
86081_reglement_graphique_3_20200123.pdf Règlement graphique 3
85081_info_surf_04_00_20200123_DPU.pdf Info surf 04 00 20200123
85081_info_surf_19_01_20200123_aep.pdf Info surf 19 01 20200123
85081_info_surf_19_01_20200123_ass.pdf Info surf 19 01 20200123
85081_info_surf_19_01_20200123_ass_ind.pdf Info surf 19 01 20200123 ass
85081_info_surf_99_00_operations_utilite_publique.pdf Info surf 99 00 operations utilite
85081_liste_sup_20200123.pdf Liste sup
85081_plan_sup_20200123.pdf Plan sup
86081_orientations_amenagement_20200123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Colombiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@colombiers86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@colombiers86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.