32225_CC_20110728

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MALABAT"


Informations

Nom du document DU_32225
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MALABAT
Maillage 32225 MALABAT
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2022 à 16:57
Publié le 08/11/2022 à 17:25
Mis à jour le 08/11/2022 à 17:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32225_CC_20110728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72c2fe66cecfccf51a64b1b0c6d28487
Producteur Mairie de Malabat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALABAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32225
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [0.1730279,43.4195856,0.2114728,43.4440158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32225_procedure_20110728.pdf Procédure
32225_rapport_20110728.pdf Rapport
32225_Planservitudes_20110728.pdf Planservitudes
32225_modalites_20110728.pdf Modalites
32225_zonage_20110728.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malabat
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32225 MALABAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.