76270_PLU_20181113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LA-MALLET"



Informations

Nom du document DU_76270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LA-MALLET
Maillage 76270 FONTAINE-LA-MALLET
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2020 à 14:35
Publié le 20/03/2020 à 17:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76270_PLU_20181113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72d6975e04b9cd5f62052d08b9b82cd0
Producteur Commune de Fontaine-La-Mallet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LA-MALLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1177898986873561,49.52401396514639,0.1620597117936438,49.55891917083933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76270_bilan_de_la_concertation_20181113.pdf Bilan de la concertation
76270_orientations_amenagement_20181113.pdf OAP
76270_padd_20181113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76270_plan_AEP_20181113.pdf Plan AEP
76270_plan_EU_20181113.pdf Plan EU
76270_ppri_reglement_20181113.pdf Ppri reglement
76270_procedure_20181113.pdf Procédure
76270_rapport_1_20181113.pdf Partie 1
76270_rapport_2_20181113.pdf Partie 2
76270_rapport_3_20181113.pdf Partie 3
76270_rapport_4_20181113.pdf Partie 4
76270_rapport_CE_20181113.pdf Rapport CE
76270_rapport_EA_20181113.pdf Rapport EA
76270_recensement_batiments_agricoles_20181113.pdf Recensement batiments agricoles
76270_recensement_caractere_20181113.pdf Recensement caractere
76270_reglement_20181113.pdf Règlement écrit
76270_reglement_graphique_20181113.pdf Règlement graphique
76270_sup_20181113.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fontaine-La-Mallet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontainelamallet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontainelamallet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76270 FONTAINE-LA-MALLET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.