76526_CC_20160414

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RICARVILLE-DU-VAL"


Informations

Nom du document DU_76526
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RICARVILLE-DU-VAL
Maillage 76526 RICARVILLE-DU-VAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 15:42
Publié le 10/05/2023 à 10:07
Mis à jour le 10/05/2023 à 10:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76526_CC_20160414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72eb9741a3eded99395bd3ea45eb0217
Producteur CC Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICARVILLE-DU-VAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76526
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2477417,49.7807915,1.2929156,49.8143251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76526_procedure_20160414.pdf Procédure
76526_rapport_20160414.pdf Rapport
76526_cavites_souterraines_PICS_20160414.pdf Cavites souterraines PICS
76526_elements_paysagers_a_proteger_20160414.pdf Elements paysagers a proteger
76526_liste_annexes_20160414.pdf Liste annexes
76526_parametres_sensibles_20160414.pdf Parametres sensibles
76526_sectorisation_graphique_20160414.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.