87156_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-LE-MARTEL"


Informations

Nom du document DU_87156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-LE-MARTEL
Maillage 87156 SAINT-JUST-LE-MARTEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 17:25
Publié le 28/04/2025 à 17:37
Mis à jour le 28/04/2025 à 17:37
Statut
Version 14
Nom de l'archive 87156_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-72ec4ed050dc8aca762a0226d0a9f503
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-LE-MARTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87156
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3424052,45.8191064,1.4323088,45.885046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87156_procedure_20250324.pdf Procédure
87156_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
87156_rapport_2_20250324.pdf Partie 2
87156_rapport_3_20250324.pdf Partie 3
87156_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87156_prescription_surf_05_20250324.pdf Emplacement réservé
87156_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
87156_reglement_graphique_20250324.pdf Règlement graphique
87156_archeo_20250324.pdf Archeo
87156_bruit_20250324.pdf Bruit
87156_cavites_souterraines_20250324.pdf Cavites souterraines
87156_dpu_20250324.pdf Dpu
87156_liste_lotissements_20250324.pdf Liste lotissements
87156_reglementation_boisement_20250324.pdf Reglementation boisement
87156_sup_carte_20250324.pdf Sup carte
87156_sup_liste_20250324.pdf Sup liste
87156_oap_20250324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.