83124_PLU_20171013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILLANS"


Informations

Nom du document DU_83124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILLANS
Maillage 83124 SEILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2022 à 16:05
Publié le 26/08/2022 à 16:31
Mis à jour le 31/07/2023 à 15:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 83124_PLU_20171013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-730d7dc1cebc5edc055342dac43fb5d0
Producteur Mairie de seillans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83124
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/08/2022.
Emprise [6.5252512,43.5568867,6.6796881,43.7088735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de seillans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.seillans@♠wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de seillans
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

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