11098_PLU_20170724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONILHAC-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONILHAC-CORBIERES
Maillage 11098 CONILHAC-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2021 à 09:45
Publié le 12/04/2021 à 11:14
Mis à jour le 12/04/2021 à 11:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11098_PLU_20170724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73209c92f58767ab9a786b1f2a6d9f8c
Producteur Mairie de Conilhac-Corbières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONILHAC-CORBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2021.
Emprise [2.6834209,43.1640237,2.7408227,43.207397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11098_procedure_20170724.pdf Procédure
11098_rapport_0_20170724.pdf Partie 0
11098_rapport_1_20170724.pdf Partie 1
11098_rapport_2_20170724.pdf Partie 2
11098_rapport_3_20170724.pdf Partie 3
11098_rapport_4_20170724.pdf Partie 4
11098_padd_20170724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11098_prescription_surf_05_00_20170724.pdf Emplacement réservé
11098_reglement_20170724.pdf Règlement écrit
11098_info_lin_19_01_1_20170724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
11098_info_lin_19_01_2_20170724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
11098_info_lin_19_01_3_20170724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
11098_liste_SUP_20170724.pdf Liste SUP
11098_liste_annexes_20170724.pdf Liste annexes
11098_plan_SUP_20170724.pdf Plan SUP
11098_orientations_amenagement_18_00_20170724.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Conilhac-Corbières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@conilhac-corbieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@conilhac-corbieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.