59203_PLU_20240220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERRE"


Informations

Nom du document DU_59203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERRE
Maillage 59203 ERRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2024 à 15:17
Publié le 03/06/2024 à 16:27
Mis à jour le 03/06/2024 à 16:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59203_PLU_20240220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73244e7a53b28a6321369364f87f031b
Producteur Mairie de Erre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59203
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2986883,50.3421738,3.3428314,50.3925763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59203_procedure_20240220.pdf Procédure
59203_rapport_1_20240220.pdf Partie 1
59203_rapport_2_20240220.pdf Partie 2
59203_rapport_3_20240220.pdf Partie 3
59203_rapport_4_20240220.pdf Partie 4
59203_padd_20240220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59203_reglement_20240220.pdf Règlement écrit
59203_reglement_graphique_1_20240220.pdf Règlement graphique 1
59203_reglement_graphique_2_20240220.pdf Règlement graphique 2
59203_liste_annexes_20240220.pdf Liste annexes
59203_orientations_amenagement_20240220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59203 ERRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.