25287_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFONTAINE"



Informations

Nom du document DU_25287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFONTAINE
Maillage 25287 GRANDFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 09:22
Publié le 08/07/2024 à 11:34
Mis à jour le 08/07/2024 à 11:34
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25287_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7326433b9471fb80a74ddfdf634b4efb
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25287
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8775709,47.1841171,5.990103,47.3224009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25287_procedure_20240704.pdf Procédure
25287_rapport_1_20240704.pdf Partie 1
25287_rapport_2_20240704.pdf Partie 2
25287_rapport_3_20240704.pdf Partie 3
25287_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25287_prescription_surf_02_20240704.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
25287_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
25287_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
25287_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
25287_DPU_20240704.pdf DPU
25287_PPRI_20240704.pdf PPRI
25287_annexes_graphiques_20240704.pdf Annexes graphiques
25287_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240704.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25287_avants-monts_20240704.pdf Avants-monts
25287_info_surf_19_01_AEP_20240704.pdf Info surf 19 01 AEP
25287_info_surf_19_01_EU_20240704.pdf Info surf 19 01 EU
25287_info_surf_19_01_SANITAIRES_20240704.pdf Info surf 19 01 SANITAIRES
25287_liste_SUP_20240704.pdf Liste SUP
25287_plan_SUP_20240704.pdf Plan SUP
25287_regime_forestier_20240704.pdf Regime forestier
25287_taxe_amenagement_20240704.pdf Taxe amenagement
25287_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.