88123_PLU_20180820

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBLAIN"


Informations

Nom du document DU_88123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBLAIN
Maillage 88123 DAMBLAIN
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2021 à 12:14
Publié le 09/07/2021 à 10:46
Mis à jour le 09/07/2021 à 10:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88123_PLU_20180820
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-734548ad2281a3619a6c427e10cd9263
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMBLAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2021.
Emprise [5.6290041,48.0688463,5.7076141,48.1096451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88123_procedure_20180820.pdf Procédure
88123_rapport_20071012.pdf Rapport
88123_padd_20071012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88123_reglement_20100827.pdf Règlement écrit
88123_reglement_graphique_20071012.pdf Règlement graphique
88123_annexes_graphiques_01_20071012.pdf Annexes graphiques 01
88123_annexes_sanitaires_01_20071012.pdf Annexes sanitaires 01
88123_classement_infrastructures_01_20071012.pdf Classement infrastructures 01
88123_emplacements_reserves_01_20071012.pdf Emplacements reserves 01
88123_liste_sup_20190211.pdf Liste sup
88123_sup_20140415.pdf Sup
88123_sup_20190211.pdf Sup
88123_orientations_amenagement_01_20071012.pdf OAP 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88123 DAMBLAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.