30278_PLU_20260211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DES-ARBRES"



Informations

Nom du document DU_30278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DES-ARBRES
Maillage 30278 SAINT-LAURENT-DES-ARBRES
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 15:42
Publié le 09/03/2026 à 18:04
Mis à jour le 09/03/2026 à 18:04
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 30278_PLU_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-734eb52b2c9c6a53922373629897b93e
Producteur Commune de SAINT-LAURENT DES ARBRES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DES-ARBRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30278
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [4.649715,44.0224427,4.7277139,44.0824175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30278_20260211_delib_approbation_MS2_20260211.pdf Délibération d’approbation
30278_procedure_20260211.pdf Procédure
30278_rapport_1_20260211.pdf Partie 1
30278_rapport_2_20260211.pdf Partie 2
30278_rapport_3_20260211.pdf Partie 3
30278_rapport_4_20260211.pdf Partie 4
30278_rapport_5_20260211.pdf Partie 5
30278_rapport_6_20260211.pdf Partie 6
30278_padd_20260211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30278_reglement_20260211.pdf Règlement écrit
30278_reglement_graphique_1_20260211.pdf Règlement graphique 1
30278_reglement_graphique_2_20260211.pdf Règlement graphique 2
30278_info_lin_19_01_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30278_info_lin_19_02_20260211.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30278_info_lin_19_03_20260211.pdf Info lin 19 03
30278_info_lin_19_04_20260211.pdf Info lin 19 04
30278_info_surf_05_00_20260211.pdf Zone d'aménagement différé
30278_info_surf_14_00_1_20260211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
30278_info_surf_14_00_2_20260211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
30278_liste_annexes_20260211.pdf Liste annexes
30278_liste_sup_20260211.pdf Liste sup
30278_plan_sup_20260211.pdf Plan sup
30278_oap_1_20260211.pdf OAP 1
30278_oap_2_20260211.pdf OAP 2
30278_oap_3_20260211.pdf OAP 3
30278_oap_4_20260211.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-LAURENT DES ARBRES
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@mairieslda.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SAINT-LAURENT DES ARBRES
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@mairieslda.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.