Vue détaillée du document 27150_PLU_20180112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-REANVILLE"

Nom du document	DU_27150
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-REANVILLE
Maillage	27150 LA CHAPELLE-REANVILLE
Source	Téléversement
Téléversé le	12/01/2021 à 18:51
Publié le	12/01/2021 à 20:48
Mis à jour le	12/01/2021 à 20:48
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	27150_PLU_20180112
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-736d7096f7cc23a1d52a113f2e2e591e
Producteur	Mairie de La Chapelle-Longueville

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-REANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/01/2021.
Emprise	[1.3495686,49.0806328,1.4102962,49.1123087]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 12/01/2021

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27150_procedure_20180112.pdf	Procédure
	27150_rapport_20180112.pdf	Rapport
	27150_padd_20180112.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	27150_prescription_surf_05_20180112.pdf	Emplacement réservé
	27150_reglement_20180112.pdf	Règlement écrit
	27150_sup_20180112.pdf	Sup
	27150_orientations_amenagement_1_20180112.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de La Chapelle-Longueville Téléphone : Aucun Courriel : mstjust@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : mstjust@wanadoo.fr

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