77420_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD"


Informations

Nom du document DU_77420
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD
Maillage 77420 SAINT-MARD
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2025 à 11:26
Publié le 28/01/2025 à 15:08
Mis à jour le 28/01/2025 à 15:08
Statut
Version 8
Nom de l'archive 77420_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73a71a6de1580ec00175070b8b89138f
Producteur Mairie de St Mard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77420
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6678904,49.023962,2.7226609,49.0547807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77420_procedure_20241104.pdf Procédure
77420_rapport_20241104.pdf Rapport
77420_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77420_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
77420_reglement_graphique_20241104.pdf Règlement graphique
77420_annexe_reglement_assainissement_carpf_20241104.pdf Annexe reglement assainissement carpf
77420_annexe_technique_1_reglement_assainissement_carpf_20241104.pdf Annexe technique 1 reglement assainissement carpf
77420_annexe_technique_2_reglement_assainissement_carpf_20241104.pdf Annexe technique 2 reglement assainissement carpf
77420_classement_infrastructures_terrestres_20241104.pdf Classement infrastructures terrestres
77420_liste_emplacements_reserves_20241104.pdf Liste emplacements reserves
77420_liste_sup_20241104.pdf Liste sup
77420_peb_adp_20241104.pdf Peb adp
77420_plan_assainissement_20241104.pdf Plan assainissement
77420_plan_eau_potable_20241104.pdf Plan eau potable
77420_plan_sup_20241104.pdf Plan sup
77420_orientations_amenagement_20241104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St Mard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmard77.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmard77.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.