200042935_PLUi_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) HAUT-BUGEY AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_200042935
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) HAUT-BUGEY AGGLOMERATION
Maillage 200042935 PLUI HAUT-BUGEY AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2021 à 16:18
Publié le 27/05/2021 à 09:54
Mis à jour le 09/01/2023 à 09:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200042935_PLUi_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-73bb07ec876f931a768c62857ebb3ca6
Producteur Haut-Bugey Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI HAUT-BUGEY AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200042935
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/05/2021.
Emprise [5.4497339,46.010935,5.8301816,46.3452295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Haut-Bugey Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : SRIGAUDIER@hautbugey-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Haut-Bugey Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : SRIGAUDIER@hautbugey-agglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.