50354_CC_20170511

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTSURVENT"


Informations

Nom du document DU_50354
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTSURVENT
Maillage 50354 MONTSURVENT
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2017 à 16:22
Publié le 07/12/2017 à 12:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 50354_CC_20170511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73bb61e0709f8abab36a95fe923e0634
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSURVENT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5426221441955184,49.09179398154839,-1.4860276788708704,49.12796533883139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50354_procedure_20170511.pdf Procédure
50354_rapport_20170511.pdf Rapport
50354_reglement_graphique_20170511.pdf Règlement graphique
50354_zonage_assainissement_20170511.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.