76597_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-EN-CAUX"


Informations

Nom du document DU_76597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-EN-CAUX
Maillage 76597 SAINT-LAURENT-EN-CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 14:50
Publié le 12/03/2026 à 16:35
Mis à jour le 12/03/2026 à 16:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 76597_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-73c006df4576115e39bcf2e11408fa6d
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-EN-CAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76597
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.857437,49.7276784,0.9106515,49.7598417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76597_procedure_20260303.pdf Procédure
76597_rapport_0_20260303.pdf Partie 0
76597_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
76597_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
76597_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
76597_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76597_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
76597_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
76597_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
76597_DPU_20260303.pdf DPU
76597_annexes_20260303.pdf Annexes
76597_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
76597_orientations_amenagement_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedestlaurentencaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedestlaurentencaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.