69036_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCIE"


Informations

Nom du document DU_69036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCIE
Maillage 69036 CERCIE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 09:22
Publié le 08/07/2025 à 15:22
Mis à jour le 08/07/2025 à 15:22
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 69036_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73f645f0c5e4ad39cfcdee6f7acb5ccb
Producteur Communauté de Communes Saône-Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERCIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6408424,46.1151004,4.6995443,46.1349232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69036_procedure_20250327.pdf Procédure
69036_rapport_20250327.pdf Rapport
69036_padd_20250327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69036_prescription_lin_25_00_20250327.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
69036_prescription_surf_02_00_1_20250327.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69036_prescription_surf_02_00_2_20250327.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69036_prescription_surf_02_00_3_20250327.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69036_prescription_surf_02_00_4_20250327.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
69036_prescription_surf_16_01_20250327.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69036_reglement_20250327.pdf Règlement écrit
69036_reglement_graphique_20250327.pdf Règlement graphique
69036_annexe_assainissement_20250327.pdf Annexe assainissement
69036_annexe_dechets_20250327.pdf Annexe dechets
69036_annexe_eau_20250327.pdf Annexe eau
69036_info_pct_16_00_20250327.pdf Site archéologique
69036_info_surf_04_00_20250327.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69036_info_surf_08_00_20250327.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69036_info_surf_14_00_20250327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69036_info_surf_16_00_20250327.pdf Site archéologique
69036_liste_lotissement_20250327.pdf Liste lotissement
69036_liste_sup_20250327.pdf Liste sup
69036_orientations_amenagement_20250327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Saône-Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.