57602_PLU_20210225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RURANGE-LES-THIONVILLE"


Informations

Nom du document DU_57602
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RURANGE-LES-THIONVILLE
Maillage 57602 RURANGE-LES-THIONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2021 à 16:50
Publié le 01/04/2021 à 19:18
Mis à jour le 01/04/2021 à 19:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57602_PLU_20210225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-740f0126b97353410b3fe258cf3581e4
Producteur Mairie de RURANGE-LES-THIONVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RURANGE-LES-THIONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57602
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/04/2021.
Emprise [6.2001171,49.2484453,6.262466,49.2943249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RURANGE-LES-THIONVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederurange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederurange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.